Clause cell
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de l'inscription ou de la réservation.
Reference
WIPO
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Document summary
The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.
Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Game Pear sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants et sont fournis dans le cadre des lois en vigueur.
Clause cell
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être sujettes à modification et seront communiquées aux utilisateurs en temps voulu.
Reference
HCCH
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
06Clause
Avertissement de responsabilité
Game Pear ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause Reference
Droit applicable et litiges
Summary of Effect
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Supporting Record
WIPO
08
Clause Reference
Contact et mises à jour
Summary of Effect
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.
Supporting Record
HCCH